Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur du site

LMVI Conseil
Société à responsabilité limitée (SARL)
SIREN : 949 417 620
Siège social : 41-43 quai de Malakoff, 44000 Nantes, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR65 949 417 620
Courrier électronique : [email protected]

Directeur de la publication

Jean-Marc HENRY, gérant de LMVI Conseil.

Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
www.ovhcloud.com

Les serveurs qui hébergent le site et l’application sont situés en France.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site — structure, textes, interface, logo, marque « TheDiffuseur » — est la propriété de LMVI Conseil, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les contenus déposés par les utilisateurs dans l’application restent la propriété de leurs auteurs. LMVI Conseil n’en revendique aucun droit — voir l’article 6 des
conditions d’utilisation.

Les marques et logos des plateformes tierces citées (Telegram, LinkedIn, WhatsApp, YouTube, Facebook, Instagram, TikTok) appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu’à titre d’information sur les destinations prises en charge.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Responsable du traitement : LMVI Conseil. Contact : [email protected]. Autorité de contrôle : CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 —
www.cnil.fr.

Cookies

Le site ne dépose aucun cookie publicitaire et n’utilise aucun traceur tiers. L’application utilise un cookie strictement nécessaire au maintien de votre session ; il ne requiert pas de consentement préalable.

Public visé

TheDiffuseur est un service destiné aux professionnels — entreprises, indépendants, associations et organisations agissant dans le cadre de leur activité. Il n’est pas proposé aux consommateurs au sens du code de la consommation.

Les dispositions relatives à la médiation de la consommation (art. L. 611-1 et suivants du code de la consommation) et au droit de rétractation ne s’appliquent donc pas.

Signalement de contenu illicite

Un contenu manifestement illicite publié via le service peut être signalé à
[email protected], en précisant l’adresse du contenu, sa nature et le motif du signalement.